Lessentiel Des Grands Arrets En Droit De Lenvironnement PDF Download
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Author | : Marthe Torre-Schaub |
Publisher | : |
Total Pages | : 210 |
Release | : 2017 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297051323 |
Download L'essentiel des grands arrêts en droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Author | : Marthe Torre-Schaub |
Publisher | : |
Total Pages | : 208 |
Release | : 2017-06-13 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297045612 |
Download L'essentiel des Grands arrêts du Droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
L'essentiel des Grands arrêts du Droit de l'environnement (1re éd. 2017-2018) permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu. 119 arrêts. - Etudiants en Licence et Master Droit - Etudiants des Instituts d'études politiques - Etudiants du 1er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES) - Candidats aux concours de la fonction publique - Professionnels des milieux juridique et judiciaire
Author | : KALFLÈCHE |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2017 |
Genre | : |
ISBN | : 9782247166039 |
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Author | : Grégory Kalflèche |
Publisher | : Editis - Interforum |
Total Pages | : 449 |
Release | : 2018-01-01 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2247166040 |
Download Les grandes décisions du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005. La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc. Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un " grand arrêt " du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.
Author | : Philippe Billet |
Publisher | : Dalloz |
Total Pages | : 444 |
Release | : 2017-12-13 |
Genre | : Environmental law |
ISBN | : 9782247152902 |
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Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui. Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.
Author | : Philippe Coenraets |
Publisher | : |
Total Pages | : 358 |
Release | : 1995 |
Genre | : Environmental law |
ISBN | : 9782804402051 |
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Author | : Marc Clément |
Publisher | : Éditions Larcier |
Total Pages | : 718 |
Release | : 2017-02-23 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2804495337 |
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Qu’est-ce qu’un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? À quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C’est à ces questions que le juge doit répondre en matière d’environnement. Et ces réponses reposent aujourd’hui sur une approche commune à 28 États membres : le droit de l’Union de l’environnement, qui représente 200 directives constituant 80 % des droits nationaux des pays de l’Union européenne. Les arrêts de la Cour de justice permettent de bien comprendre les enjeux concrets de ce droit. Cette troisième édition de l’ouvrage est considérablement enrichie des apports substantiels de la jurisprudence européenne apparus depuis 2012, y compris en matière de changement climatique, et propose le commentaire de 13 nouveaux arrêts ainsi que des mises à jour issues des législations adoptées. L’ouvrage offre tant au praticien (magistrats, avocats, juristes d’entreprise) qu’aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus récents de la jurisprudence.
Author | : Catherine Roche |
Publisher | : |
Total Pages | : 170 |
Release | : 2017 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297059770 |
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Author | : Catherine Roche |
Publisher | : |
Total Pages | : 127 |
Release | : 2012 |
Genre | : Environmental law |
ISBN | : 9782297025270 |
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Cet ouvrage permet en 15 chapitres de faire le point sur l'essentiel du Droit de l'environnement aujourd'hui. Il permet d'appréhender globalement la matière et d'en comprendre les enjeux actuels. Ces enjeux sont d'autant plus importants que ce droit intéresse aujourd'hui tous les acteurs publics et privés, que les situations conflictuelles ne sont pas rares et que le droit de l'environnement est un droit en perpétuelle mutation. Au total, une nouvelle édition 2012-2013 qui présente de manière synthétique, rigoureuse et pratique le Droit de l'environnement.
Author | : Delphine Misonne |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2024 |
Genre | : |
ISBN | : 9782807943063 |
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Commentaire d'une trentaine d'arrêts remarquables rendus par des cours suprêmes en Belgique, à l'étranger, au niveau européen et international depuis le début du XXIe siècle. ©Electre 2024.