Lessentiel Des Grands Arrets Du Droit De Lenvironnement PDF Download
Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download Lessentiel Des Grands Arrets Du Droit De Lenvironnement PDF full book. Access full book title Lessentiel Des Grands Arrets Du Droit De Lenvironnement.
Author | : Marthe Torre-Schaub |
Publisher | : |
Total Pages | : 210 |
Release | : 2017 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297051323 |
Download L'essentiel des grands arrêts en droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Author | : Marthe Torre-Schaub |
Publisher | : |
Total Pages | : 208 |
Release | : 2017-06-13 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297045612 |
Download L'essentiel des Grands arrêts du Droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
L'essentiel des Grands arrêts du Droit de l'environnement (1re éd. 2017-2018) permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu. 119 arrêts. - Etudiants en Licence et Master Droit - Etudiants des Instituts d'études politiques - Etudiants du 1er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES) - Candidats aux concours de la fonction publique - Professionnels des milieux juridique et judiciaire
Author | : KALFLÈCHE |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2017 |
Genre | : |
ISBN | : 9782247166039 |
Download Les grands arrêts du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Author | : Grégory Kalflèche |
Publisher | : Editis - Interforum |
Total Pages | : 449 |
Release | : 2018-01-01 |
Genre | : Law |
ISBN | : 2247166040 |
Download Les grandes décisions du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005. La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc. Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un " grand arrêt " du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.
Author | : Philippe Billet |
Publisher | : Dalloz |
Total Pages | : 444 |
Release | : 2017-12-13 |
Genre | : Environmental law |
ISBN | : 9782247152902 |
Download Grands arrêts du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui. Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.
Author | : Philippe Coenraets |
Publisher | : |
Total Pages | : 358 |
Release | : 1995 |
Genre | : Environmental law |
ISBN | : 9782804402051 |
Download Droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Author | : Delphine Misonne |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2024 |
Genre | : |
ISBN | : 9782807943063 |
Download Les grands arrêts inspirants du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Commentaire d'une trentaine d'arrêts remarquables rendus par des cours suprêmes en Belgique, à l'étranger, au niveau européen et international depuis le début du XXIe siècle. ©Electre 2024.
Author | : Catherine Roche |
Publisher | : |
Total Pages | : 170 |
Release | : 2017 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297059770 |
Download L'essentiel du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Author | : Catherine Roche |
Publisher | : |
Total Pages | : 129 |
Release | : 2011 |
Genre | : Environmental law |
ISBN | : 9782297014199 |
Download L'essentiel du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle
Cet ouvrage permet en 15 chapitres de faire le point sur l'essentiel du Droit de l'environnement aujourd'hui. Il permet d'appréhender globalement la matière et d'en comprendre les enjeux actuels. Ces enjeux sont d'autant plus importants que ce droit intéresse aujourd'hui tous les acteurs publics et privés, que les situations conflictuelles ne sont pas rares et que le droit de l'environnement est un droit en perpétuelle mutation. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de l'environnement en 2011.
Author | : Catherine Roche (professeur de droit).) |
Publisher | : |
Total Pages | : 0 |
Release | : 2014 |
Genre | : |
ISBN | : 9782297043397 |
Download L'essentiel du droit de l'environnement Book in PDF, ePub and Kindle